On attend les précisions d'Alfredinho à propos de ce "kabis" !!

Il s'agit Sym de l'extrait du registre du commerce mis à jour et qui permet de faire appraitre que l'augmentation de capital est enfin achevée sur le plan juridique.....

Et la, j'ai une bonne nouvelle : l'augmentation de capital a bien été enregistrée le 3 juillet par le greffe du tribunal de commerce de Chalon sur Saone
http://www.infogreffe.fr/infogreffe/ParseXMLActes.do?&greffe=7102&millesime=00&codeStatut=B&chrono=00215

Et comme la décision correspondante du conseil d'administration est du 15 juin, pour moi il n'y a aucun problème et l'augmentation de capital pourra être prise en compte par la DNCG a effet du 30 Juin, et si on ne nous demandait rien d'autre ça devrait passer.......

Mais au risque de me répéter, tu peux constater Sym, qu'il s'est passé exactement ce que j'avais annoncé, à savoir qu'unsimple dépot de fonds sur un compte ne matérialise pas une augmentation de capital et qu'il faut la réalisation juridique de l'augmentation de capital.....C'est entre autres choses ce qui est arrivé à Rouen par le passé....Comment nos dirigeants pouvaient ils l'ignorer alors qu'il ya un an la commission fdérale de la DNCG leur avait fait une remarque similaire ?

Le lien ne fonctionnant pas j'ai copié ci dessous un extrait de ce qu'on trouve sur le site infogreffe des tribunaux de commerce



CLUB SPORTIF LOUHANS CUISEAUX 71
382 857 787 R.C.S. CHALON SUR SAONE

Adresse : RERAFAY 71580 FRONTENAUD
Activité (libellé code NAF) : Gestion d´installations sportives

Ces informations sont à jour à la date du : 03 juillet 2009

Date Type Décisions
15/06/2009 CERTIFICAT DE DEPOT DES FONDS AVEC LISTE DES SOUSCRIPTEURS Dépôt numéro 1548 du 03/07/2009

15/06/2009 RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES EXACTITUDE DE L´ARRETE DES COMPTES
Dépôt numéro 1548 du 03/07/2009

15/06/2009 PROCES VERBAL DU CONSEIL D´ADMINISTRATION AUGMENTATION DE CAPITAL
Dépôt numéro 1548 du 03/07/2009

15/06/2009 STATUTS A JOUR Dépôt numéro 1548 du 03/07/2009

ALFREDO, les dirigeants n'ignoraient sans doute pas les formalités exigées par la

DNCG notamment le kbis, mais pour des raisons que tu as bien expliquées,( prime

émission...) la rédaction de l'acte juridique a pu trainer en longueur...

Merci Alfredo ! mais avant de se réjouir, cette augmentation de capital était vraiment le seul élément attendu par la DNCG ? ou existe t-il d'autres griefs qui peuvent empecher une bonne nouvelle le 9 juillet ?

Merci Alfredo ! mais avant de se réjouir, cette augmentation de capital était vraiment le seul élément attendu par la DNCG ? ou existe t-il d'autres griefs qui peuvent empecher une bonne nouvelle le 9 juillet ?

Dans un silence de cathédrale, le forum retient son souffle jusqu'au 9 juillet...

Suspens en la cathédrale....bénédiction ou extrême-onction le 9 juillet ?

Avant notre passage il ya aura celui de Cassis Carnoux qui esst convoqué pour 11 H.

Est ce un avantage ou un inconvénient de passer juste après eux, bien difficile à dire, mais il faut bien reconnaitre que lors de leur passage devant la commission d'appel en janvier 2009, ils avaient réussi à la piéger ce qui leur avait permis de récupérer leurs 6 points....Et la commission se souviendra surement avoir été piégée il ya 6 mois.....

Extrait du Journal de Saône et Loire, édition du jeudi 9 juillet
http://www.lejsl.com/fr/sport/toute-l-info/article/1775411,1467/L-heure-du-verdict.html

DNCG. Louhans passe aujourd'hui

L'heure du verdict
C'est aujourd'hui (sans doute en début de soirée) que nous connaîtrons le verdict de la commission d'appel de la DNCG vis-à-vis de Louhans-Cuiseaux.
A priori, l'équipe dirigeante a en sa possession le kiabis, une pièce juridique rendue indispensable pour l'authentification de la somme de 300.000 euros qui a été constituée pour la mise en œuvre du capital social sur sa première tranche.
Il ne reste donc plus que quelques heures à attendre.

M.S


C'est bizarre, on dirait que l'article a été écrit un peu en fonction des dires d'Alfredo...

ça devrait passé , on va pas démarrer le championnat a 10 .